Conseil Municipal du 25 novembre 2015


Ordre du jour et compte-rendu

Absents : G. Darsonville (procuration à H. Bellegarde), S. Labedan (procuration à F. Salanouve), J. Petriat (procuration à S. Pétriz-Terren), J. Lasserre.

 

Ordre du jour

 

  • Délégation au Maire au titre de l'article L 2122-22 du CGCT
  • Servitude de passage au profit de SNCF Réseau
  • Admissions en non valeurs - Budget AEP
  • Décision modificative - Budget principal
  • Implantation de bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides
  • Inscriptions coupe de bois à l'état d'assiette 2016
  • Occupation hivernale du camping
  • Travaux de sécurisation des périmètres de protection des captages de sources
  • Engagement de l'étude hydraulique sur le ruisseau de Jouers entre ACCOUS et BEDOUS
  • Avis du Conseil Municipal sur le SDCI proposé par M. le Préfet
  • Questions diverses

 

Compte-rendu

 

Délégation au Maire au titre de l'article L 2122-22 du CGCT

 

Le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement son article L2122-22 autorise le Conseil à déléguer au Maire l'attribution suivante :

  • Fixer entre 0 € et 50 € H.T. / m3 inclus, les tarifs des produits accidentels de bois au profit de la commune

Considérant que lors des chutes accidentelles d'arbres, propriété de la commune, la détermination du prix au m3 de bois dépend des circonstances particulières de fait (urgence, gêne sur la voie publique, accessibilité de l'arbre, essence de bois, état de décomposition, etc..)

 

Pour : 14

 

Servitude de passage au profit de SNCF Réseau

 

Le Maire indique que les travaux préalables à la remise en circulation des trains entre OLORON et BEDOUS nécessitent l'installation de deux écrans de type ETAG (pare-pierres), classe 3, sur le domaine privé de la commune. Ces dispositifs se composent d'un filet d'une hauteur approximative de 4 m soutenu par des poteaux de bois posés verticalement.

Il propose donc de consentir une autorisation de passage et d'utilisation sur les parcelles A n°50 et A n°1014 à SNCF RESEAU pour permettre la pose, l'entretien et la surveillance de ces dispositifs.

Il indique que SNCF RESEAU propose de s'acquitter d'une indemnité forfaitaire de 124 € au titre de la compensation définitive de la dite servitude dans les 3 mois suivant la signature.

 

Pour : 14

 

Admissions en non valeurs - Budget AEP

 

Le montant des pièces irrécouvrables s'élève à 155.21 €. Le Conseil décide d'admettre ces sommes en non-valeurs et précise que les crédits sont prévus sur le budget 2015.

 

Pour : 14

 

Décision modificative n°6 - Budget principal

 

Le maire informe le Conseil que deux modifications doivent être apportées au budget prévisionnel principal de l'année 2015;

  • Il précise d'une part que les crédits prévus à l'opération d'investissement n° 353 (éclairage public) n'étant pas suffisants, il convient de les modifier comme suit :

DEPENSES

RECETTES

Article(chap)-Opération

Montant

Article(chap)-Opération

Montant

21538

24000

13258

22900

020 (dépenses imprévues)

-1100

 

 

 

22900

 

22900

  • Il précise également que les crédits prévus à l'article 2111 (acquisition d'une parcelle en vue de l'extension de l'espace de stationnement du secteur de la maison Nouqué) n'étant pas suffisants, il convient de les modifier comme suit :

 

DEPENSES

Article

Montant

Art 2111 (terrains nus)

5400

020 (dépenses imprévues)

-5400

 

Pour : 14

 

Implantation de bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides

 

Le SDEPA (Syndicat D'Energie des Pyrénées Atlantiques) a répondu à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) de l'ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) afin de déployer des bornes de charge pour des Vehicules Electriques (VE). Ce projet de déploiement de bornes porté par le SDEPA mais aussi par les autres syndicats d'Aquitaine s'inscrit dans la politique nationale en matière de transition énergétique et doit contribuer au développement d'un mode de déplacement plus respectueux de l'environnement. Les projets ont vocation à contribuer à l'édification du réseau national d'infrastructures de charge qui implique une certaine mise en cohérence.

Ces projets doivent présenter un niveau d'interopérabilité satisfaisant.

C'est dans ce contexte que les Syndicats d'Energie d'Aquitaine ont constitué un groupement de commandes pour la fourniture et la pose des bornes de charge pour VE sur le territoire aquitain. Il est ainsi prévu de déployer 600 bornes de charge en Aquitaine.

Sur le département des P.A., 127 bornes de charge seront déployées à l'horizon 2017. Ce quantitatif a été déterminé dans le cadre d'une étude de potentiel de déploiement confiée, par le SDEPA, au cabinet d'études Solstyce-Savette-Sareco. L'objectif de cette étude est d'établir un maillage du département suffisamment fin qui permette la "réassurance" des usagers des VE (implatation d'une borne de charge tous les 30 km; autonomie du véhicule pour environ 150 km selon les conditions de conduite)

Une mise en concurrence au niveau du territoire régional a été engagée.

Le choix du matériel tient compte du Livre Vert et permet, à partir d'un seul point de comptage électrique sur le domaine public, d'alimenter deux séries de deux prises correspondant à l'équipement de tout type de véhicule électrique ou hybride et donc enfin d'équiper deux places contiguës de stationnement.

Le SDEPA, en tant que maître d'ouvrage du déploiement sur le département des P.A., contribue à l'investissement à hauteur de 30% et sollicite les communes en matière d'investissement à hauteur de 20%, l'ADEME contribuant à ce projet à hauteur de 50%.

En terme de fonctionnement, la contribution communale s'établit à hauteur de 300 € par an et par borne.

Monsieur le Maire informe le Conseil que le SDEPA prévoit d'installer une borne de charge sur le territoire communal.

Le Conseil Municipal décide :

  • d'accepter le principe d'un financement du projet en matière d'investissement à hauteur de 20% du coût total estimé à 12000€ HT (fourniture et pose d'une borne double). Ce montant peut varier en fonction du coût réel des travaux (extension de réseau, renforcement de réseau, etc...)
  • d'accepter de verser la contribution aux frais de fonctionnement à hauteur de 300€ par an et par borne
  • d'instaurer la gratuité du stationnement pour les véhicules rechargeables tel qu'indiqué dans l'AMI de l'ADEME
  • d'approuver les travaux d'implantation de la borne de charge
  • d'approuver la convention d'occupation du domaine public établie en faveur du SDEPA avec pour contrepartie la recharge gratuite des véhicules électriques des services communaux pendant la durée de la convention.
  • d'autoriser le SDEPA ou son ayant-droit à assurer la gestion, la maintenance des équipements et du système d'exploitation à ses frais exclusifs en tant que propriétaire des bornes.
  • de verser au SDEPA la part communale des travaux et la participation aux frais de fonctionnement (300€/an/borne)

Pour : 14

 

Inscriptions coupe de bois à l'état d'assiette 2016

 

Inscriptions des coupes suivantes :

 

Série

Parcelle

Surface

Type de coupe

Destination proposée

1

25A

1 ha

Irrégulière au câble mat

Vente en bois façonné à la mesure

1

26

4 ha

Irrégulière au câble mat

Vente en bois façonné à la mesure

 

Pour : 14

 

Occupation hivernale du camping

 

Monsieur le Maire a été sollicité par l'entreprise NGE pour étudier la faisabilité d'une occupation de quelques emplacements du camping municipal au-delà de la date de fermeture annuelle, soit le 18 octobre 2015.

Il précise qu'il s'agirait exceptionnellement de l'accueil de quelques ouvriers de cette société qui est en charge de la réalisation de travaux liés à la remise en circulation des trains sur la voie OLORON-BEDOUS.

Il précise qu'il est nécessaire de signer une convention fixant les modalités d'occupation du camping pendant cette période.

Le tarif est fixé à 180€ mensuels par occupant (comprenant le prix de l'emplacement et les charges d'électricité)

 

Pour : 14

 

Travaux de préservation des périmètres de protection immédiate des captages de sources

 

Suite aux dégâts survenus à l'occasion des intempéries de janvier 2014 et février 2015, il est nécessaire d'entreprendre des travaux pour rétablir l'accès au périmètre de protection immédiate de la source CARRERE ainsi que pour remettre en état le périmètre immédiat de la source CONDEROLLE. Pour cette dernière, il faudra non seulement procéder à des terrassements soigneux autour des sources mais également à l'amont orienter l'écoulement d'une résurgence occasionnelle qui a provoqué de nombreux dégâts en ruisselant sur les ouvrages.

Les devis des travaux nécessaires se montent à 8365€ HT

La commune souhaite faire appel à l'Agence de l'Eau ADOUR-GARONNE et présente le plan de financement suivant :

 

Montant des travaux HT

Financements HT

Terrassement accès (CARRERE)

Dépose/Pose clôture (CONDEROLLE)

Terrassement drainage (CONDEROLLE)

2560 €

 

1250 €

 

4555 €

Agence de l'eau (50%)

 

Autofinancement (50%)

4182,50 €

 

 

4182,50 €

Total projet

8365 € HT

Total financement :

8365 € HT

 

Pour : 14

 

Engagement de l'étude hydraulique sur le ruisseau de Jouers entre ACCOUS et BEDOUS

 

 

 

Le Maire rappelle les nombreux désordres générés sur les communes d'ACCOUS et de BEDOUS par le cours d'eau "Jouers" à l'occasion des épisodes de crues de janvier 2014 et février 2015;

Il indique que les deux communes ont sollicité l'intervention du Syndicat Mixte des gaves d'Oloron, Aspe et Ossau et de leurs Affluents au titre de la compétence n°3 relative à la protection des biens et des personnes afin de lancer une étude portant sur l'ensemble du bassin versant du Jouers, depuis sa source sur la commune d'Accous jusqu'à sa confluence avec le gave d'Aspe sur la commune de Bedous, sur les aspects hydrologiques et de transport solide.

Le SMGOAOA a retenu le bureau d'étude CETRA pour un montant de 8424 € TTC. Il aura pour mission d'analyser le fonctionnement du Jouers et de faire des propositions d'aménagement visant à limiter les désordres causés par ce cours d'eau, avec un délai d'étude de 2 mois 1/2. 

 

Plan de financement :

 

Dépenses

Recettes

Etude :                                                         7020 € HT

Fonds calamités publiques :                         2106 €

(30% du montant de l'étude en HT)

 

Reliquat :                                                     4984,20 €

 

FCTVA :                                                       1381,87 €

(Fonds de Compensation de la TVA)

 

Sous réserve que l'étude débouche sur des travaux qui seraient confiés au SMGOAOA

 

 

Conduite d'opération (SMGOAOA) :            70,20 €

(1% du montant des prestations)

Total :                      7090,20 HT soit 8494,20 TTC

Total :               7090,20 € HT soit 8494,20 € TTC

 

Comme convenu avec la commune d'Accous et compte tenu de la localisation des désordres, la répartition financière concernant le reliquat sera de :

  • 1/3 du montant à la charge d'Accous soit :          1661.40 € HT
  • 2/3 du montant à la charge de Bedous soit :        3322.80 € HT 

 

Pour : 14

 

Avis du Conseil Municipal sur le SDCI proposé par M. le Préfet

 

Dans le cadre de la loi NOTRe, les préfets sont chargés d'élaborer, au vu de la cohérence des périmètres et d'un état des lieux de la répartition des compétences des groupements existants et de leur exercice, un Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) qui doit être arrêté avant le 31 mars 2016.

Le projet de SDCI du département des Pyrénées Atlantiques présenté à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) en date du 29 septembre 2015 propose :


La fusion des 5 Communautés de Communes : Vallée d'ASPE, Vallée de BARETOUS, Vallée de JOSBAIG, Vallée d'OSSAU et PIEMONT OLORONAIS.

 

La dissolution de plusieurs syndicats dont le Syndicat Intercommunal d'Aide Matérielle à la Scolarisation (SIAMS) en vallée d'Aspe.


La prise des compétences obligatoires suivantes par le nouvel EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) :

 

  • Aménagement de l'espace (Schema de Cohérence Territoriale, Plan Local d'Urbanisme...)
  • Développement économique (Zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'interêt communautaire)
  • Promotion du tourisme, dont la création d'offices du tourisme
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (obligatoire au 01/01/2018)
  • Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Eau et Assainissement (entrée en vigueur au 01/01/2020)

 

La prise d'au moins 3 compétences optionnelles par le nouvel EPCI parmi :

 

  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Politique de la Ville
  • Création, aménagement et entretien de la voirie
  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire
  • Action sociale d'intérêt communautaire
  • Création et gestion de maisons de services au public (loi du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations)

 

La prise de compétences supplémentaires par le nouvel EPCI :

 

  • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication
  • Culture (Lecture publique, enseignement artistique)
  • Enfance et enseignement (transports et ramassages scolaires, regroupements pédagogiques, garderies, cantine, activités, gestion du personnel, investissement et gestion d'établissements publics)

 

Il appartient à présent au Conseil Municipal de se prononcer dans un délai de 2 mois sur les propositions susmentionnées. A défaut d'avis de l'organe délibérant rendu dans ce délai, l'avis sera réputé favorable.

Le maire indique que le profet de SDCI est consultable en mairie ou sur le site de la commune.

Il informe enfin l'assemblée que les avis recueillis seront, à l'issue de la période de consultation, remis à la CDCI qui disposera d'un délai de 3 mois pour émettre un avis sur ce projet de schéma. Lors de cette étape, les propositions de modification adoptées à la majorité des 2/3 des membres pourront être intégrées au projet de SDCI.

 

Le Conseil municipal,

 

DECIDE :

D'émettre un avis favorable à la fusion des 5 Communautés de Communes : Vallée d'ASPE, Vallée de BARETOUS, Vallée de JOSBAIG, Vallée d'OSSAU et PIEMONT OLORONAIS.

 

D'émettre un avis favorable sur la dissolution du SIAMS


SOUHAITE :

Que les compétences optionnelles/supplémentaires d'intérêt communautaire suivantes soient exercées par le nouvel EPCI :

 

  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Création, aménagement et entretien de la voirie
  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l"enseignement pré-élémentaire et élémentaire
  • Action sociale
  • Création et gestion de maisons de services au public
  • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication
  • Culture
  • Enfance et enseignement (investissement et gestion d'équipements publics)


DEMANDE :

Que les compétences d'intérêt communautaire exercées jusque là par la CCVA ne soient pas "recommunalisées" et qu'elles soient exercées par le nouvel EPCI :

 

  • Enfance et Jeunesse (crèche, accueil de loisirs sans hébergement, temps d'animations périscolaires)
  • Santé (Maison de santé pluridisciplinaire)
  • Gestion du Centre Multiservices / Château Fénart (services au public, ADMR...)
  • Gestion d'équipements sportifs (Salle polyvalente d'Aspe)

 

SOUHAITE : 

Que le bourg-centre de la vallée d'Aspe conserve un bureau d'information touristique qui est complémentaire avec les services présents sur la commune : marché hebdomadaire, accueil des visiteurs (remise en circulation du train), accueil des pèlerins de Saint-Jacques-de-Compostelle...

 

CHARGE :

Le Maire de notifier cette délibération à la CDCI des Pyrénées Atlantiques

 

Pour : 14


 

 

 

 

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Commentaires: 2
  • #1

    Question (mardi, 01 décembre 2015 22:51)

    Intéressant ce compte-rendu. Comment se fait-il que le conseil municipal délibère sur des décisions et des modifications concernant des dépenses qui auraient dû être prévues sur le budget (achat de terrain pour parking) ?
    C'est pas la saison des soldes encore, et on brade déjà et toujours pour des entreprises qui dans leurs marchés devraient financer certaines charges de locations, de rémunérations et de déplacements pour des ouvriers.
    Quant aux bornes non seulement il faut payer pour l'investissement mais aussi pour le fonctionnement ? Je croyais que les communes étaient asphyxiées par la baisse des dotations de l'état. Allons un peu de sérieux.

  • #2

    Bedousien (samedi, 05 décembre 2015 12:41)

    Oh bien pourquoi pas !
    Le groupe NGE ne fait pas assez de bénéfices pour donner un panier décent à ses ouvriers ?
    (Avec près de 5.000 salariés dans toute la France, 40 implantations dans onze régions, et un chiffre d'affaires de 850M€, le groupe NGE, dont le siège social est basé à Tarascon, se positionne aujourd'hui comme le premier groupe français indépendant de travaux public multimétiers.)
    Sinon il y a des gites et des hôtels en vallée prêts à négocier des tarifs ouvriers et accueillir ces gens qui bossent et de manière décente !!!!
    On ne peut que s'émouvoir devant un tel tableau cela dit votre générosité chers élus c'est les contribuables qui vont la payer!!!!
    180€ par mois en caravane ça ne couvre même pas les frais d'électricité (radiateur allumé toute la journée pour avoir chaud en rentrant, plaque chauffante, frigo....)
    Alors les ouvriers en caravane et moins de frais de panier pour les actionnaires du groupe NGE, les pauvres c'est vrai que leurs vacances d'hivers coutent plus chères que les miennes ou celles de ces ouvriers !
    C'est vraiment une honte ! mais c'est quoi ce monde !

lun.

20

oct.

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165 commentaires

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