Conseil de Communauté vendredi 15 avril 2016

 

Le conseil de Communauté se tiendra vendredi 15 avril à 18h à la mairie d'Accous

 

 

 

Ordre du jour :

 

 

  • Vote des taux des impôts locaux pour 2016
  • Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2016
  • Vote des quatre budgets primitifs 2016 : CCVA, Déchets, Plateforme, Somport
  • Attribution de subventions aux associations 2016
  • Fonds National de Prévention (reversement aux communes)
  • E.P.F.L. : adhésion de la Communauté de Communes de la Vallée du Barétous
  • Convention de partenariat avec la société Eco-emballages pour le Standard Expérimental Aluminium
  • Convention générale régissant les relations entre la CCVA et l’Office du Tourisme de la vallée d'Aspe(versement subvention 2016)
  • Organisation des visites au Fort du Portalet, avenant 2016 à la convention avec l'Office du Tourisme.
  • Taxe de séjour, ouverture d'un compte de dépôt de fond de recettes et arrêté modificatif de la Régie de Recettes
  • Amortissement de la subvention d'équipement au Parc National des Pyrénées finançant un bien immobilier : voiture électrique
  • Questions diverses

 

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Commentaires: 2
  • #1

    Max (samedi, 16 avril 2016 11:30)

    C'est bien calme

  • #2

    jojo la scie (samedi, 16 avril 2016 16:07)

    qui connait les nouveaux taux d'imposition, ils ont augmentés ?
    c'est quoi cette subvention pour une voiture élèctrique au parc ?
    nos impôts utilisés et aucun conseiller communautaire n'en parle en conseil municipal , du moins à Lees

lun.

20

oct.

2014

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169 commentaires

Bedous, c'est dans le Vallon, la Vallée d'Aspe, le Haut-Béarn, les Pyrénées atlantiques...

Des explications sur le fonctionnement-type d'une commune, son budget, son maire, son conseil municipal :

"Une commune, comment ça marche ?"

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