Prochain Conseil de Communauté

Le Conseil de Communauté se réunira 

Lundi 5 décembre 2016 à 18 h à ACCOUS

Ordre du jour :

 

   Intervention de Madame la Sous-préfète  sur les Contrats de ruralité 

 

   Présentation du Centre d’Allotement d’Accous par Frédéric CACHELOU

 

   Présentation du Cahier des charges Signalétique touristique par Bernard CHOY

 

  •      Commission Locale d’Evaluation des charges transférées 
  •      Compte Epargne Temps 
  •      Renouvellement Contrats à Durée Déterminée 
  •      Renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse (2016-2019)   
  •      Maison de Santé : avenant au bail à construction consenti à la CCVA 
  •      Convention «ateliers numériques» avec INEDIS/CCVA 
  •      Convention Permanences Infodroits 
  •      Fort du Portalet : avenant n° 3 à la convention de partenariat patrimonial avec le Conseil Départemental 64 
  •      Modification du montant de la Taxe de séjour à appliquer pour le gite du Somport 
  •      Modification des tarifs de la Station de Candanchu et signature de la convention de partenariat 
  •      Déneigement des parkings du Somport pour l’année 2016/2017 et signature de la convention avec la DIRA 
  •      Surveillance du manteau neigeux et signature de la convention avec l’ONF 
  •      Convention avec le Collège d’Aspe pour l’utilisation des équipements sportifs de la Salle Polyvalente 
  •      Convention d’utilisation de la voiture électrique 
  •      Demande d’autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque intercommunale 
  •      Création Poste Agent Déchetterie (délibération)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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lun.

20

oct.

2014

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177 commentaires

Bedous, c'est dans le Vallon, la Vallée d'Aspe, le Haut-Béarn, les Pyrénées atlantiques...

Des explications sur le fonctionnement-type d'une commune, son budget, son maire, son conseil municipal :

"Une commune, comment ça marche ?"

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