Conseil de Communauté du 20 décembre 2016

Le Conseil de Communauté se réunira

mardi 20 décembre à 17 h

 

Pour ce dernier conseil de l'intercommunalité de la vallée d'Aspe,

l'ordre du jour est le suivant :

  •   DECHETS :

 

- Convention Ecomobilier, filière REP «déchets d’éléments d’ameublement » 

 

- adhésion avec l’organisme EcoDDS «  Déchets Dangereux Spécifiques » 

 

  •  CLECT : Commission d'évaluation des charges transférées

 

- Compétences et transfert des charges suite à la réunion du 19 décembre  (délibération+ validation du PV transfert compétences + charges 

 

  •  PRISE DE COMPETENCE :

 

- Centre d’Allotement d’Accous et Espace animalier de Borce  

 

  •  ECOMUSEE :

 

- Convention pour la diffusion de l’ouvrage « Le Fort du Portalet »

 

- Reprise de l’activité de l’Association Ecomusée de la Vallée d’Aspe et transfert du personnel : création de 2 Postes d’Adjoint Principal du Patrimoine (1 agent titulaire et 1 agent contractuel de droit public)  

 

  •  PERSONNEL :

 

- Création Poste Agent d’Accueil polyvalent Déchetterie 

 

- Création Poste Chauffeur dans le projet TEAMM 

 

- Création 2 postes : Agent Coordination et Agent Mobilité 

 

- Transfert du personnel de la CCVA - Avis favorable du CTI 

 

- Modification du régime indemnitaire 

 

  •  SYNDICAT MIXTE PAYS d’OLORON HAUT BEARN :

 

- Signature du projet de convention relatif au transfert des missions et du personnel 

 

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lun.

20

oct.

2014

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165 commentaires

Bedous, c'est dans le Vallon, la Vallée d'Aspe, le Haut-Béarn, les Pyrénées atlantiques...

Des explications sur le fonctionnement-type d'une commune, son budget, son maire, son conseil municipal :

"Une commune, comment ça marche ?"

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